Les éditions
TRAKT (mot polonais, du latin : tractus) un chemin traversant la forêt, les montagnes, les champs, souvent sablonneux ou boueux, parfois peu confortable. Il est tracé par les usagers qui, pour se rendre d’un point à un autre, savent souvent le mieux quelle route prendre. Le revêtement du « trakt » se forme lentement et se consolide avec les passages de ceux qui l’empruntent au quotidien.
Et bien évidemment, ce mot rappelle le polysémique « tract » anglais, ou encore le « tract » français, une feuille ou une brochure, sauf que chez nous, les feuilles et les brochures n’auront rien à voir avec une quelconque propagande.
Editeur généraliste
"Tant que la lecture est pour nous l'initiatrice dont les clefs magiques nous ouvrent au fond de nous-mêmes la porte des demeures où nous n'aurions pas su pénétrer, son rôle dans notre vie est salutaire. Il devient dangereux au contraire quand, au lieu de nous éveiller à la vie personnelle de l'esprit, la lecture tend à se substituer à elle, quand la vérité ne nous apparaît plus comme un idéal que nous ne pouvons réaliser que par le progrès intime de notre pensée et par l'effort de notre coeur, mais comme une chose matérielle, déposée entre les feuillets des livres comme un miel tout préparé par les autres et que nous n'avons qu'à prendre la peine d'atteindre sur les rayons des bibliothèques et de déguster ensuite passivement dans un parfait repos de corps et d'esprit."
Marcel Proust, « Sur la lecture ».
Article 1 - Introduction
Les présentes conditions régissent exclusivement la vente en ligne par les Editions TRAKT sur le site www.trakt-editions.com. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes de produits autres que le téléchargement de livres.
Vous vous engagez à fournir des informations sincères et véritables vous concernant.
Les présentes dispositions s'entendent sans préjudice des dispositions légales en la matière et notamment celles prévues au code de la consommation.
Le Service Téléchargement est réservé aux particuliers et aux personnes majeures non atteintes d'incapacités légales et ne peut être utilisé à des fins professionnelles.
Les Editions TRAKT peuvent apporter toutes modifications qu'elles jugeront nécessaire à ce service. Les conditions générales de vente seront alors celles en vigueur sur le site à la date de la confirmation de commande. Nous vous invitons donc à revenir régulièrement pour vous tenir au courant des évolutions du service.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par les Editions TRAKT constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par les Editions TRAKT et ses clients.
Article 2 - Offre et droits
Vous disposez de la formule d'achat suivante :
· L'achat à l'unité de livres
Le parfait paiement vous octroie un droit de lecture et de transfert des fichiers téléchargés, mais dans le cadre d'un usage privé. Ce droit n'est en aucun transmissible à un tiers sans l'autorisation préalable des Editions TRAKT.
Article 3 - Commande
L'historique des transactions entre le service et le client est consultable à tout moment sur le site. Nous vous invitons à nous contacter pour toute question ou en cas de problème.
L'archivage du bon de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Il est rappelé que vous ne pourrez actionner le lien de téléchargement que six fois.
Article 4 - Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. La TVA est non-applicable, article 293B du CGI
Les Editions TRAKT se réservent le droit de modifier ses prix ou les présentes conditions générales à tout moment, mais le téléchargement de livres sera facturé sur la base des tarifs et conditions en vigueur au moment de la validation des commandes.
Article 5 - Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue via le système sécurisé Paypal :
· Soit par carte bancaire : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues ;
· Soit directement avec votre compte Paypal.
Le débit de la carte bancaire est effectué au moment de la commande.
L'email contenant le lien de téléchargement ne sera envoyé qu'à réception et validation du paiement.
Article 6 - Absence de droit de rétractation
Conformément à l'ARTICLE L 121-20-2 du code de la consommation, les achats de livres sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation.
Article 7 - Garantie de conformité
Nous nous engageons à vous échanger les fichiers endommagés. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée au plus vite à notre site.
Les Editions TRAKT procéderont à l'échange du ou des fichier(s) endommagé(s) sous réserve que ce ou ces dommage(s) relève(nt) de la responsabilité du site. En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés, et ce conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article 8 - Service clientèle
Pour toute information, question ou suivi de commande, vous pouvez nous contacter par :
· Email sur contact@trakt-editions.com
· Courrier à Éditions TRAKT, 2, rue du 18 Juin, 95120 Ermont
Article 9 - Propriété intellectuelle
9.1 - Etendue
Tous les fichiers, textes, commentaires, illustrations, oeuvres et images reproduits sur le site des Editions TRAKT sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle par leurs titulaires et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site des Editions TRAKT ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site des Editions TRAKT à d'autres fins que son utilisation conforme à sa destination est strictement interdite. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits.
En ce qui concerne les fichiers proposés dans le cadre du téléchargement, les Editions TRAKT rappellent qu'elle est seule titulaire du droit de diffusion de ces fichiers et que ceux-ci sont protégés par les réglementations nationales et internationales en matière de droit d'auteur.
Le client ne bénéficie quant à lui que d'un droit d'utilisation personnel de ces fichiers et limité aux indications fournies au moment de la sélection des fichiers, dans un cadre strictement privé et gratuit. Toute utilisation hors le cadre des présentes est strictement prohibée et toute utilisation à des fins autres que privées expose le client à des poursuites judiciaires civiles et /ou pénales.
Dans l'hypothèse où les fichiers accessibles dans le cadre du téléchargement comporteraient des mentions d'identification et/ou des mesures techniques de contrôle et de restriction d'utilisation, ou de protection à l'égard des tiers, vous vous engagez à ne pas porter atteinte à ces mentions ou mesures et/ou à les modifier ou les supprimer.
Vous vous engagez à ne pas essayer de contourner ou de modifier les logiciels nécessaires à l'utilisation du service et à ne pas violer les présentes conditions, à ne pas faire obstacle, modifier ou supprimer toute information relative au régime des droits sur les produits, ni à encourager ou aider des tiers à effectuer de tels actes.
9.2 - Autres marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site des Editions TRAKT sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Article 10 - Engagements d’utilisation du service / Responsabilité
10.1 - Engagements d'utilisation
Vous vous engagez à :
· ne pas utiliser le Service à des fins illégales
· ne pas faire un usage commercial des informations, services et contenus fournis sur le site des Editions TRAKT
10.2 - Responsabilité
Les Editions TRAKT ne sauraient être tenues responsables des problèmes techniques indépendants de son service, tels que des problèmes de communication dus au fournisseur accès Internet du client (lenteur ou interruption toujours possible).
Pour des raisons techniques, notamment de maintenance ou de panne de réseau, une interruption momentanée des services est possible.
Vous reconnaissez connaître et accepter les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d'informations via les réseaux et d'atteinte aux données.
Le client est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du service, et ne saurait tenir responsable les Editions TRAKT pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.
Article 11 - Droit applicable / Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 12 - Informations personnelles
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales.
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Article 13 - Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les conditions de la commande et notamment les informations sur les caractéristiques des produits ou services commandés, le prix, les délais, la livraison, ainsi que les présentes Conditions Générales avant la passation de votre commande. Vous déclarez avoir la pleine capacité juridique pour passer une commande et accepter les présentes conditions générales.
Article 14 - Éditeur du site
Éditions TRAKT
Dont le siège social est situé au 2, rue du 18 Juin, 95120 Ermont
www.trakt-editions.com
10, rue du Dr Paul Brousse
FRANCE
Directeur de la publication : Anna Ciesielska-Ribard
